décembre 2005

Rapport de synthèse - 13 pages

Sommaire

• Les contrats territoriaux d'exploitation
• Les contrats d'agriculture durable
• Les mesures agri-environnementales
• Les protections réglementaires
• La prise en compte des haies dans les déclarations de surfaces
• Le plan bocage du Conseil régional de Bourgogne
• Les aides aux CUMA
• L'opération d'aménagement foncier : le remembrement

Introduction

L’OREB a développé, en partenariat avec l'ENESAD, un dispositif d'observation des évolutions des bocages bourguignons. Dans ce cadre, les raisons qui expliquent le maintien ou le recul des haies ont pu être analysées - et notamment, parmi ces raisons, le rôle des politiques publiques.

Ce rapport présente une synthèse de l'état des lieux des politiques et mesures qui peuvent contribuer à la conservation des bocages en Bourgogne. Il propose également des pistes de réflexion pour en améliorer l'efficacité.

Il reprend les principales conclusions du travail réalisé en 2005 et qui a fait l'objet d'un mémoire de stage réalisé par Bertrand Leroy, élève ingénieur à l'ENESAD, et dont le rapport complet est disponible au centre d'information et de documentation d'Alterre Bourgogne.