avril 2006

Rapport de synthèse - 42 pages

Sommaire

• La cartographie régionale des enjeux associés aux objectifs de la Directive Cadre sur l'Eau
• La Directive Cadre sur l'Eau
• La qualité des eaux souterraines en 2015
• La qualité des eaux superficielles en 2015

Introduction

L'Europe a adopté le 23 octobre 2000 une Directive Cadre sur l'Eau (DCE) dont l'ambition est importante : il s'agit d'atteindre "le bon état" pour l'ensemble des masses d'eau – c'est-à-dire pour les eaux superficielles et souterraines – d'ici 2015. Cet objectif est assorti d'un calendrier, fixant les principales échéances pour les Etats membres :

• 2004 : un état des lieux des bassins et masses d'eau est élaboré.
• 2006 : un programme de surveillance des eaux (aspects qualitatifs et quantitatifs) doit être défini.
• 2009 : un plan de gestion fixant les objectifs de quantité et de qualité des eaux à atteindre pour 2015, à l'échelle du district hydrographique, devra être élaboré et adopté (en France, ce plan de gestion sera discuté dans le cadre de la révision du Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux).
• 2012 : le plan de gestion devra être décliné en un programme de mesures à mettre en œuvre pour atteindre les objectifs fixés.
• 2015 : un point sur l'atteinte des objectifs pour les masses d'eau sera réalisé.

En France, c'est à l'échelle des six grands bassins hydrographiques que la Directive Cadre sur l'Eau doit s'appliquer. Chaque Agence de l'eau doit donc évaluer et planifier les mesures à mettre en œuvre pour l'atteinte des objectifs visés par la DCE.

Le territoire de la Bourgogne a la particularité d'être situé à l'intersection de trois grands bassins versants : Seine-Normandie, Loire-Bretagne et Rhône-Méditerranée-Corse. Il est par conséquent plus difficile d'avoir une vision régionale des enjeux associés aux objectifs de la Directive Cadre Européenne. C'est pour cette raison que l’OREB a établi une synthèse des travaux réalisés sur les trois bassins par chacune des trois agences de l'eau.