décembre 2003

Rapport technique - 100 pages

SOMMAIRE

• Introduction
• La démarche
• Les fiches indicateurs
• Sources

Introduction

La mise en œuvre d’indicateurs de développement durable en Bourgogne répond à plusieurs préoccupations :

• celle de développer une approche prospective des enjeux environnementaux ;
• celle de contribuer à une évaluation des politiques publiques ;
• celle de donner un sens concret à la notion de développement durable.

L'objectif poursuivi est double :

• proposer un groupe d'indicateurs permettant d'évaluer les évolutions de la Bourgogne au regard de critères environnementaux de durabilité ;
• dégager, à travers l'élaboration de ces indicateurs, les éléments de réflexions permettant de rendre concrète, à l'échelon régional, la notion de développement durable.

La démarche
A travers la mise en place d’indicateurs de la dimension environnementale du développement durable en Bourgogne, il s’agit à la fois :

• de rendre compte des évolutions dont découlent les principaux enjeux environnementaux en Bourgogne ; cette proposition rejoint la notion de "forces motrices", définies par l’Agence Européenne pour l’Environnement comme "les grandes tendances économiques et sociales qui interviennent sur les évolutions de l’environnement" (la périurbanisation constitue un exemple de l’une de ces grandes tendances),
• de rendre compte de l’évolution des facteurs environnementaux dont on considère qu’ils conditionnent les possibilités d’un développement durable à long terme (que ce soit à l’échelle locale ou planétaire).

Un indicateur est la "traduction synthétique d’une action, d’une situation ou de son évolution". Il constitue "un paramètre ou une valeur dérivée de paramètre donnant des informations sur un phénomène". Or, le développement durable constitue une notion, il représente un objectif, une conception d’un mode de développement. Il n’est pas un phénomène, un objet représentable à travers un indicateur, ni même à travers des indicateurs.
En outre, le travail proposé ici n’a pas pour ambition d’englober l’ensemble du champ du développement durable, mais sa seule dimension environnementale.
La démarche retenue est donc d’examiner la durabilité, au regard de critères environnementaux, d’un certain nombre de facteurs et d’évolutions que l’on observe, et dont on rend compte à travers des indicateurs.
Pour illustrer concrètement cette démarche, cela veut par exemple dire que l’on ne considère pas "les disponibilités de la ressource en eau", "les émissions de gaz à effet de serre" ou "la production d’ordures ménagères par habitant" comme des indicateurs de développement durable, mais d’analyser, à travers ces indicateurs, la "durabilité environnementale" des évolutions qu’ils reflètent.
Chaque indicateur est présenté avec sa définition, ses résultats, l’analyse environnementale qui en est faite, complétée de l’analyse des évolutions observées au regard des critères de durabilité.

Les critères de durabilité sont les suivnats :

• Quels sont les impacts des phénomènes observés sur la disponibilité des ressources ?
• Quelle est la réversibilité ou, au contraire, l’irréversibilité des phénomènes en cause ?
• Quelles sont les situations de vulnérabilité auxquelles peuvent conduire les évolutions observées ?

Par ailleurs, les répercussions économiques des phénomènes observés et les enjeux pour la société sont également soulevés.