Suivi des objectifs « déchets » du Grenelle de l'environnement

Tendances et analyse

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  • Les quantités d’OMA collectées en Bourgogne ont diminué de 2,9% entre 2008 et 2009, passant de 363 kg/hab à 352 kg/hab. Cette diminution est plus ou moins importante selon les départements : -1,9% en Saône-et-Loire, -2,4% dans la Nièvre, -3,3% dans l’Yonne et -3,9% en Côte d’Or.

 

 

  • En Bourgogne, 38% des DMA (contre 37% en 2008) ont été orienté vers le recyclage. Les résultats varient d’un département à l’autre : 33% dans l’Yonne, 35% en Côte d’Or, 43% en Saône-et-Loire et 43% dans la Nièvre. Trois départements ont atteint le premier objectif. Atteindre le deuxième objectif pour l’ensemble de la Bourgogne d’ici 2015 signifie toutefois un effort au moins identique à celui réalisé pendant les cinq dernières années.

 

 

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  • Les quantités de DMA stockées ou incinérées1 en Bourgogne ont diminué de 2,9% entre 2008 et 2009, passant de près de 542 000 tonnes à près de 526 000 tonnes. Cette diminution est plus ou moins importante selon les départements : -0,8% en Saône-et-Loire, -2,4% dans l’Yonne, -2,8% dans la Nièvre et -5,3% en Côte d’Or.

Définitions

La loi de programmation du Grenelle de l’environnement du 03 Août 2009, indique que les quantités de déchets partant en incinération ou en stockage seront globalement réduites avec pour objectif, afin de préserver les ressources et de prévenir les pollutions, une diminution de 15 % d’ici à 2012. Dans cette perspective, il fixe des objectifs ciblé selon les catégories de déchets2 :

  • Réduire la production d’ordures ménagères et assimilées (OMA) de 7 % par habitant entre 2008 et 2013.
  • Orienter vers le recyclage3 35% en 2012 et 45% en 2015 des déchets ménagers et assimilés (DMA). Ce taux est porté à 75% dès 2012 pour les déchets d’emballages ménagers et les déchets non dangereux des entreprises
  • Réduction de 15 % entre 2008 et 2012 de l’ensemble des déchets non dangereux qui sont incinérés ou stockés

Cet indicateur présente, à l’échelle des PEDMA4 de chaque département, l’évolution des quantités d’OMA collectées, le taux d’orientation vers le recyclage des DMA et l’évolution des quantités de DMA stockées ou incinérées.

 

Sources des données

Enquête Collecte réalisée annuellement par le Conseil général de la Côte d'Or, le Conseil général de la Nièvre, le Conseil général de la Saône-et-Loire et l'ADEME.

En savoir plus

1 : L’objectif concerne l’ensemble des déchets non dangereux, y compris les déchets industriels banals (DIB) des entreprises. Ici, on observe seulement les DMA (hors déblais et gravats) en raison de sources statistiques insuffisantes sur les déchets des entreprises et leurs destinations.
2 : Source : CGDD.
3 : Il s’agit ici d’un taux d’orientation vers les filières de recyclage, et non d’un taux de recyclage. En effet, les refus de tri ne sont pas ôtés et sont comptabilisés en recyclage (sauf les refus de tri mécano-biologique). De même, les métaux récupérés sur mâchefers ou compost ne sont pas comptabilisés en recyclage.
4 : Plan d’Elimination des Déchets Ménagers et Assimilés.